Gouvernance médicale de pôle

MISSIONS CHEF DE PÔLE (CDP)
Le pôle est une structure de gestion institutionnelle de projets, d’organisation et de moyens pour un territoire qui regroupe plusieurs services, afin d’offrir à la population concernée un ensemble cohérent d’activités de soins dans le cadre d’un Projet Médical Partagé. Il est une instance de transversalité, de synergie, de mutualisation des organisations et des moyens dans une perspective stratégique.

Il a ainsi vocation :
• A veiller à la cohérence des parcours de soins des patients en coordonnant les actions des secteurs qui le composent et en favorisant les complémentarités et la dynamique des professionnels.
• A créer des liens avec les partenaires de l’établissement, avec les instances territoriales (DT, ARS, etc.) et à rechercher leur contractualisation.
• A permettre une gestion pragmatique et efficiente des effectifs, des parcours des professionnels qui y sont affectés, le développement de leurs compétences (DPC) et de la Qualité de Vie au Travail.

MISSIONS CHEF DE SERVICE (CDS)
Le service est une structure essentielle et incontournable d’organisation des soins. Il est une instance de prise en charge individuelle et collective des patients, d’activités de soins et des actions diagnostiques et thérapeutiques aussi bien en hospitalisation complète qu’en ambulatoire.

Il a ainsi vocation :
• A veiller à la cohérence des parcours de soins des patients en coordonnant les actions de son service. L A veiller à la continuité et à la permanence des soins.
• A créer des liens avec les partenaires (sanitaires, publics, privés, médico-sociaux) et avec les instances du territoire, il promeut leur formalisation et il coordonne les actions entreprises en commun.
• A permettre une gestion efficace de la qualité et de la sécurité des soins des patients qui y sont pris en charge.

FICHE DE POSTE CHEF DE PÔLE (CDP)
Il est garant de l’organisation et de la cohérence du Projet de Pôle dans le cadre du projet d’établissement et de sa mise en œuvre. Il est garant, conjointement avec le Cadre de Santé de Pôle (CSP) et le Cadre Administratif de Pôle (CAP), du respect des personnes et de leurs droits. Il signe ainsi le contrat de Pôle conjointement avec le Directeur et le PCME. Il assure, en collaboration avec le CSP et le CAP, le pilotage médico-économique du Pôle.

A ce titre :
• Il a autorité fonctionnelle sur l’ensemble des professionnels du Pôle.
• Il rédige le projet de Pôle en collaboration avec les chefs de secteurs qui le composent, et le met en œuvre en collaboration avec le CSP et le CAP. Il présente à intervalles réguliers son évaluation, produit le rapport d’activité et il propose, après avis du Bureau de Pôle, des ajustements ou des mesures correctives et de modifications.
• Il propose au Directeur et au PCME l’organisation en structures internes (UF) et des éventuelles modifications.
• Il établit en collaboration avec les Chefs des services qui le composent et les affaires médicales, la maquette organisationnelle du PM du Pôle, le tableau des effectifs médicaux et, en collaboration avec la Direction des Soins, la Direction des Ressources Humaines, le CSP et le CAP, celui du PNM.
• Il propose au Directeur et au PCME les nominations des Chefs de Services et des responsables de structures internes (UF). Il propose également les recrutements des PM, après avis des Chefs de Services.
• Il préside le Bureau de Pôle, préside et arrête l’ordre du jour des réunions plénières du Pôle.
• Il représente le Pôle aux instances de gouvernance de l’Etablissement, aux instances territoriales et auprès des partenaires territoriaux. Il fait le lien entre le Pôle, les autres Pôles de l’établissement et les différents projets et/ou structures territoriales et propose au Directeur et au PCME des développements supplémentaires et des contractualisations.

Il anime, avec le CSP et le CAP, la vie institutionnelle du Pôle et les actions de cohésion des équipes. Il coordonne avec eux les actions visant à l’assurance de la qualité des soins.
Il assure avec eux la diffusion des informations. Il participe à l’élaboration du Plan de Formation des professionnels et il contribue avec le CSP et le CAP à la QVT, à la démarche Qualité. Il est informé des plaintes et réclamations relatives au Pôle et à toutes ses structures.
Il donne son avis pour les recrutements de l’encadrement supérieur.

FICHE DE POSTE CHEF DE SERVICE (CDS)
Il participe à l’élaboration du projet de Pôle, à sa déclinaison, à sa mise en œuvre dans son service, et à son évaluation. Il est membre de droit du Bureau de Pôle. Il anime la politique du service dont il a la charge.

A ce titre :
• Il contribue au pilotage médico-économique de son service.
• Il développe, préserve et enrichit les liens avec les partenaires du terrain (sanitaires, publics ou privés), négocie les partenariats avec les instances et leur formalisation.

Il coordonne et organise l’activité médicale de son secteur dans le respect du Projet et du Contrat de Pôle.
A ce titre :
• Il a autorité fonctionnelle sur les personnels affectés à son service.
• Il propose au chef de pôle un tableau de service type précisant l’organisation du PM par activité ou UF et par ½ journée (maquette organisationnelle) et sa mise à jour. Il organise les • Il valide et transmet mensuellement aux Affaires Médicales les Tableaux de Service réalisés.
• Il propose au Chef de Pôle le recrutement, l’affectation et la formation des PM du secteur dont il a la charge.
• Il assure la coordination de l’accueil des internes.
• Il veille au recueil et à la transmission de l’activité (délais, exhaustivité et qualité).
• Il veille à la démarque qualité et à la sécurité des soins des patients pris en charge et à la bonne tenue des Dossiers Patients.

Il est le garant de la continuité des soins et des prises en charge des patients au sein de son service.

Dr Michel TRIANTAFYLLOU
Président du SPEP
Vice-président de l’INPH
chargé de la psychiatrie

Article paru dans la revue « Intersyndicat National Des Praticiens D’exercice Hospitalier Et Hospitalo-Universitaire.» / INPH n°21