Le SYNGOF fait le point pour vous sur la fin de la ROSP et l'arrivée du nouveau forfait numérique.
Clap de fin pour la ROSP “Spécialistes”
La ROSP, telle que nous la connaissons, vit ses dernières heures.
Calendrier : Le dispositif est officiellement maintenu pour les années 2024 et 2025. Le tout dernier versement vient d'être effectué.
Après 2026 : La ROSP spécifique aux spécialistes est supprimée. L'Assurance Maladie a fait le choix de basculer cette valorisation sur la revalorisation de l'acte (notamment l'avis de consultant APC porté à 60 € et les revalorisations des actes techniques).
Du “Forfait Structure” au “DONUM”
Au 1er janvier 2026, le Forfait Structure disparaît au profit de la Dotation Numérique (DONUM). Ce forfait se recentre exclusivement sur la modernisation technologique de nos cabinets.
Le montant : Le montant maximal du DONUM est fixé à 2 940 € par an (basé sur un système de 420 points à 7 €).
Les critères (Indicateurs Socles obligatoires) : Pour déclencher le paiement, le gynécologue doit impérativement valider :
L'utilisation d'un logiciel référencé Ségur (vague 1 et 2).
Un taux de télétransmission (FSE) et de recours aux téléservices (Avis d'Arrêt de Travail, Protocoles de soins, etc.) de 60 % minimum.
Les indicateurs complémentaires : Une fois le socle validé, vous pourrez compléter votre forfait via :
L'usage de la messagerie sécurisée (MSSanté).
L'alimentation du Dossier Médical Partagé (Mon Espace Santé).
Le déploiement de l'ordonnance numérique.
Le cas des gynécologues “Médecins Traitants”
Pour les confères qui excercent la fonction de médecin traitant ‘notamment pour certaines patientes en ALD), la donne change égaelement patientes en ALD), la donne change également.
La ROSP “médecin traitant” et le Forfait Patientèle fusionnent pour devenir le FMT (Forfait Médecin Traitant).
Ce forfait unique simplifie la gestion : vous n'aurez plus d'indicateurs cliniques complexes à déclarer, la rémunération sera calculée automatiquement par patientèl.
L'analyse du SYNGOF
Le passage de la ROSP/Forfait Structure (qui pouvait atteindre ~ 7 000 € pour certains) au DONUM (2 940 €) représente une baisse faciale de la rémunération forfaitaire. Cependant, cette baisse doit être compensée par la hausse de la valeur de nos actes cliniques et techniques obtenue lors des dernières négociations. L'objectif est de redonner de la valeur à l'expertise médicale directe plutôt qu'aux primes administratives.
