Lexique

Sigles

AMP = Aide-Médico-Psychologique
AP = Auxiliaire de Puériculture
AS = Aide-soignant
ARS = Agence Régionale de Santé
ARSI = Association pour la Recherche en Soins Infirmiers
CAC = Commission d’Attribution des Crédits
CDOI = Conseil Départemental de l’Ordre des Infirmiers
CEFIEC = Comité d’Entente des Formations Infirmières et Cadres
CERFAH = Centre Régional de Formation en Alternance aux métiers de l’Hospitalisation
CM = Cours Magistraux
CNOI = Conseil National de l’Ordre des Infirmiers
CNOUS = Centre National des Œuvres Universitaires et Scolaires
CROUS = Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires
CROI = Conseil Régional de l’Ordre des Infirmiers
CSP = Code de la Santé Publique
DEAS = Diplôme d’Etat d’Aide-soignant
DEAP = Diplôme d’Etat d’Auxiliaire de Puériculture
DCS = Diplôme de Cadre de Santé
DEI = Diplôme d’Etat Infirmier
DEIA = Diplôme d’Etat Infirmier Anesthésiste
DEIOB = Diplôme d’Etat Infirmier de Bloc Opératoire
DEIP = Diplôme d’Etat Infirmier en Puériculture
DRJSCS = Direction Régional de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale
EHESP = Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique
ECTS = European Credits Transfer System
FNESI = Fédération Nationale des Etudiants en Soins Infirmiers
GCS = Groupement de Coopération Sanitaire
HAS = Haute Autorité de Santé
IDE = Infirmier Diplômé d’Etat
IFSI = Institut de Formation en Soins Infirmiers
LMD = Licence-Master-Doctorat
PACES = Première Année Commune aux Etudes de Santé
TD = Travaux Dirigés
TP = Travaux Pratiques
TPG = Travaux Personnels Guidés
UE = Unité d’Enseignement
VAP = Validation des Acquis Professionnel

Principaux textes règlementant la profession et la formation
Formation

• Compétences respectives de l’État et de la Région :
  - Articles L.4383-1 à L.4383-6 du CSP.

• Organisation des études :
  - Articles D.4311-16 à D.4311-23 du CSP.

• Fonctionnement des Instituts de Formation :
  - Arrêté du 21 avril 2007 modifié relatif aux conditions de fonctionnement des instituts paramédicaux.

• Délivrance du grade de licence :
  - Décret n°2010+1123 du 23 septembre 2010 relatif à la délivrance du grade de licence aux titulaires de certains titres ou diplôme relevant du livre III de la quatrième partie du CSP.

• Prestations des œuvres universitaires :
  - Circulaire interministérielle DHOS/RH1/DGESIP n°2009-208 du 9 juillet 2009 relative à la situation des étudiants inscrits dans les instituts de formation paramédicaux au regard du bénéfice des prestations des œuvres universitaires.

• Formation, accès, déroulement, programme :
  - Arrêté du 31 juillet 2009 modifié relatif au diplôme d’état Infirmier.
  - Arrêté du 13 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d’état d’infirmier.
  - Arrêté du 3 janvier 2019 relatif au cadre national sur les attendus de la formation conduisant au diplôme d’état d’infirmier.

Profession

• Exercice de la profession :
  - Texte législatif :
      >> Articles L.4311-1 à L.4311-29 du CSP.
  - Textes règlementaires :
      >> Actes professionnels :
  Articles R.4311-1 à R.4311-15 du CSP.
      >> Exercice de la profession par des ressortissants européens :
  Articles R.4311-34 à R.4311-41-2 du CSP.
  - Inscription au tableau de l’ordre :
  Articles R.4311-52 à R.4311-52-1 du CSP.
  - Règles communes de l’exercice libéral :
  Articles R.4311-53 du CSP.
  - Règles d’organisation de l’ordre national des infirmiers :
  Articles R.4311-54 à R.4311-94 du CSP.
• Organisation de la profession, dispositions pénales et règles professionnelles :
  - Textes législatifs :
      >> Organisation de la profession et règles professionnelles :
  Articles L.4312-1 à L.4312-9 du CSP.
      >> Dispositions pénales :
  Articles L.4314-1 à L.4314-9 du CSP.
  - Textes règlementaires
      >> Règles professionnelles :
  Articles R.4312-1 à R.4312-49 du CSP.
      >> Procédure disciplinaire :
  Articles R.4312-50 du CSP.

Article paru dans la revue “Guide des carrières et des formations IDE” / CEFIEC n°13