La nouvelle Convention signée en 2024 apporte quelques modifications et quelques améliorations de la Nomenclature, mais ses grands principes restent les mêmes. Les augmentations qui étaient prévues au 1er juillet sont repoussées au 1er janvier 2026.
L'accès direct est maintenu pour les gynécologues, en ce qui concerne les examens cliniques gynécologiques périodiques (comprenant les actes de dépistage), la prescription et le suivi d'une contraception, le suivi des grossesses et l'interruption volontaire de grossesse.
Le médecin spécialiste consulté en accès direct étant tenu aux mêmes engagements en termes de coordination que le médecin correspondant.
Tarifs au 1er juillet 2025
Les augmentations qui étaient prévues au 1er juillet sont repoussées au 1er janvier 2026.
Les tarifs au 1er juillet restent donc :
• La consultation de référence en Secteur 1 ou 2 OPTAM/OPTAM-ACO s'effectue sous la cotation CS.
• Pour le secteur 2 non OPTAM/OPTAM-ACO, la cotation est C, s'il y a dépassement, Cs si tarif opposable.
• CS = 26,50 € (+MCS = 31,50 €).
• CS Gynécologie Médicale (code 70 ou 79) = 32,00 € (+ MCS = 37,00 €).
• C = 23,00 €.
• APC (ou APV) = 60,00 €.
• TCS (téléconsultation) S1 ou S2 OPTAM/OPTAMACO = 30,00 €.
• TC (téléconsultation) S2 non OPTAM/OPTAMACO = 23,00 €.
• Nouveau : Possibilité de facturer un APC lorsqu'un patient a besoin d'être vu en consultation physique dans les 3 mois suivant la télé-expertise demandée par le médecin traitant.
• MOP (majoration patient supérieur à 80ans dont on n'est pas le médecin traitant), pour S1 et S2 OPTAM ou OPTAM-ACO = 5 €. Elle peut être cotée en sus des autres majorations (urgence, nuit, etc.).
• Le facteur K est à 25 % pour les S1 et S2 adhérant à OPTAM-ACO et S2 non OPTAM/OPTAMACO ou S2 OPTAM si tarif opposable.
• Le facteur T (S2 OPTAM) est à 16,5 %.
• Majoration patiente vue dans les 48h à la demande du Médecin Traitant :
• MCU= 15 €
• Majoration soins non programmés à la demande du SAS :
• SNP = 15 € (+SHE= 5 €, si vu entre 19h et 21h)
• (Maxi 20 SNP/semaine)
Voilà la situation à l'issue de la Convention 2024-2027 signée en 2024.
Les modifications et augmentations prévues seront, normalement, effectives à compter du 1er janvier 2026. Nous vous en ferons part en temps voulu.
Cotations : quoi de neuf en 2025 ?
APC = 60 €.
Consultation de base
• Disparition du MPC et du MGM qui sont inclus dans la CS.
• La consultation de référence en Secteur 1 ou 2 OPTAM/OPTAM-ACO, ou S2 non adhérent si la consultation est faite à tarif opposable s'effectue sous la cotation CS.
• Pour le secteur 2 non OPTAM/OPTAM-ACO avec dépassement, la cotation est C.
• CS = 26,50 € (+MCS = 31,50 €).
• CS Gynéco Med (code 70 ou 79) = 32,00 € (+ MCS = 37,00 €).
• C = 23,00 €.
Téléconsultation
TCS = 30 €.
TC = 23 €.
En rouge ci-dessous, les tarifs qui ont changé :
Dr Jacques RIVOALLAN
