Les HS (Honoraires de Surveillance) sont des cotations de la NGAP spécifiques au suivi médical des patients hospitalisés dans des établissements de soins privés (cliniques). Voici les règles détaillées pour leur application :
Définition et Champ d'application
L'HS n'est pas une consultation, mais un honoraire qui rémunère la surveillance clinique quotidienne du patient par le médecin.
Pour qui ? Elle s'applique principalement aux médecins dont la spécialité est dite “médicale” (médecine interne, cardiologie, pneumologie, etc.).
Où ? Uniquement dans les établissements de soins privés (en secteur libéral).
Les coefficients et tarifs
Les coefficients et tarifs Le calcul se fait sur la base de la lettre-clé HS dont la valeur unitaire est de 25 € (base de remboursement). Le coefficient varie selon la durée du séjour :
Période d'hospitalisation | Coefficient | Tarif (environ).
a. Unité de médecine d'un établissement de santé
Du 1er au 20ème jour | HS 1 | 25 € / jour |
Du 21ème au 60ème jour | HS 0,5 | 12,5 € / jour |
Au-delà du 60ème jour | HS 0,25 | 6,25€ / jour |
b. Unité de chirurgie d'un établissement de santé
L'honoraire de l'acte opératoire comportant les soins consécutifs pendant les 15 jours suivant l'intervention chirurgicale : aucun HS n'est facturable pendant cette période.
Si l'hospitalisation se prolonge au-delà de 15 jours après l'intervention chirurgicale ou l'acte interventionnel, l'honoraire de surveillance est fixé à : HS x 0,25.
Dans le cas où le malade a été mis en observation et n'a pas subi d'intervention :
HS 1 de J1 au 15° jour ;
HS 0,25 au-delà du 15° jour.
Dans le cas où le malade a été mis en observation avant son intervention :
HS 1 de J1 au jour de l'intervention ;
HS 0,25 au-delà du 15° jour après l'intervention.
C. Unité d'obstétrique de l'établissement de santé
En période ante partum, dans le cas où l'état pathologique de la patiente impose une hospitalisation, l'honoraire de surveillance par jour et par patiente est fixé comme suit :
HS 1 de J1 au 15° jour ;
HS 0,25 au-delà du 15° jour.
Après l'accouchement, si l'hospitalisation se prolonge au-delà de 7 jours, l'honoraire de surveillance est fixé à :
HS 1 du 8° au 15° jour.
HS 0,25 au-delà du 15° jour.
Aucun HS n'est facturable de l'accouchement au 7° jour.
Les règles d'exclusion (TRÈS IMPORTANT)
C'est le point le plus complexe.
Vous ne pouvez pas coter d'HS dans les cas suivants :
Période post-opératoire : Si le patient a subi une intervention chirurgicale, la surveillance est incluse dans le forfait de l'acte de chirurgie (pendant 15 jours environ, selon les cas).
Le jour d'un acte technique : Si vous réalisez un acte technique du catalogue CCAM le même jour (ex : une endoscopie, un ECG complexe), l'HS ne peut pas être facturée en plus, sauf exceptions rares.-
Par dérogation, la cotation du HS est possible le même jour que la cotation :
D'un acte d'imagerie (dont les actes d'échographie) ;
De l'acte d'électrocardiogramme.
Non-cumul avec la consultation : On ne peut pas facturer une consultation (CS) et un HS le même jour pour le même patient.
Pas d'HS en secteur public : À l'hôpital public, ces frais sont couverts par le budget global de l'établissement (sauf activité libérale spécifique).
Cas particuliers : Plusieurs médecins
Si plusieurs médecins de spécialités différentes interviennent pour le même patient :
Chaque spécialiste peut coter son HS, à condition que les pathologies traitées soient distinctes (ex : un cardiologue pour le coeur et un néphrologue pour les reins).
Si deux médecins de la même spécialité voient le patient, un seul HS est facturable pour la journée.
Les majorations associées
Bien que l'HS soit un forfait de surveillance, il peut parfois être complété par les majorations d'urgence : si vous êtes appelé au lit du patient en urgence la nuit ou le dimanche (Majorations de nuit ou de dimanche), mais cela reste encadré par des règles de cumul strictes.
En résumé : L'HS est votre “pain quotidien” si vous faites de la médecine hospitalière en clinique. Vous facturez HS 0,8 chaque jour où vous voyez le patient pendant les trois premières semaines, à condition qu'aucun acte chirurgical majeur ne “couvre” déjà cette période.
